← Retour à Footsaison

Mentions légales

Dernière mise à jour : octobre 2026

1. Éditeur du site

Le site Footsaison (footsaison.fr et ses domaines associés) est édité par :
Damien Mikelbrencis
Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
SIRET : 108 918 640 00013
RCS Bordeaux 108 918 640
Adresse : 60 Boulevard Joliot-Curie, 33100 Bordeaux
Email : bonjour@footsaison.fr

Activité commerciale (édition et commercialisation d'un logiciel) : immatriculation au RCS obligatoire, à la différence d'une activité de service non réglementée qui en serait dispensée. TVA non applicable, article 293 B du CGI (tant que sous le seuil de franchise en base).

2. Directeur de la publication

Damien Mikelbrencis, en qualité d'éditeur du site (voir ci-dessus).

3. Hébergement

Le site est hébergé par :
Netlify, Inc.
512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
netlify.com

Les données (comptes, effectifs, séances) sont hébergées par :
Google Ireland Limited (Firebase / Google Cloud), Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site et de l'application Footsaison (textes, structure, code, identité visuelle) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité.

6. Cookies

Voir la section dédiée de la politique de confidentialité.

7. Contact

Pour toute question : bonjour@footsaison.fr, ou via le formulaire de contact.